Marque renouvelée - Marque en vigueur

Croq'Bon
ANADEV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3512575
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2027
Croq\'Bon de ANADEV

Présentation de la marque Croq'Bon

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croq'Bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV domicilié(e) 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 244 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Croq'Bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Croq'Bon arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

ANADEV a également déposé les autres marques suivantes : Jardineries DU TERROIR , les Jardiniers DU TERROIR , PLAISIR DE SAISON , DELBARD , CROQ + VITAL , CROQ + VITAL , MON CHEZ MOI LE BLOG PAR DELBARD , Delbard , Roses par Delbard , LES ESSENTIELS DE DELBARD


ANADEV, Société par actions simplifiée - 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France - SIREN 508244530


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Inscription le 3 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484244 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 26 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578335 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Inscription le 9 décembre 2015 - Concession de licence n°659165 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653079 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-28

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790991 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits d'alimentation animale services rendus dans le cadre du commerce au détail de produits d'alimentation animale, services accompagnant la vente de marchandises au détail de produits d'alimentation animale services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits d'alimentation animale permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément service de promotion des ventes pour des tiers ; services d'assistance à la gestion des affaires commerciales d'entreprises affiliées, administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires.